Règlement de copropriété Marseille 9 - 13009

Dans le paysage méditerranéen de Marseille, le 9ème arrondissement est l’un de ceux qui proposent les paysages les plus saisissants de ladite Ville.

En effet, outre les Calanques, vous pourrez y contempler divers châteaux tels que Serena ou Rouvière, mettant en exergue la richesse du patrimoine de Marseille.

Le règlement de copropriété est un acte établi à la création d’une copropriété.

Ce document contient les règles de fonction de l’immeuble en copropriété.

Il indique ainsi s’il s’agit de lots de copropriété à usage commercial ou d’habitation, précise les parties communes et privatives ainsi que le mode de gestion des parties communes.

Le règlement de copropriété traite également de la répartition des charges de copropriété.

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